J.O. 103 du 2 mai 2004
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Texte paru au JORF/LD page 07901
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Arrêté du 19 mars 2004 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0410060A
Par arrêté du président du centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Territoire de Belfort en date du 19 mars 2004, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne :
M. René Burkhalter.